La recette d’un visuel serein
(logo, illustration, post...)
C’est un sujet qui revient souvent quand on parle branding avec des créateurs, startups ou entrepreneurs : la cession de droits. Seul les initiés la connaisse, et c’est a vous en tant que professionnel d’informer de son existence et de son importance.
Et pourtant… c’est souvent le point le plus flou de tout entrepreneur.
On me dit souvent : « Ah bon ? Mais pourquoi faire ? La cession de droit est nécessaire ? »
La cession de droits est un ingrédient essentiel
pour être serein dans votre communication.
Le principe de base
Quand un designer crée pour vous (logo, illustration, vidéo…), il reste l’auteur du travail.
Même si vous avez payé. Oui oui, vous avez bien lu.
Pourquoi ? Parce que la création est protégée par deux types de droits :
Le droit moral
Il reste toujours attaché au créateur
Il comprend :
- le droit de divulgation (quand l’œuvre est rendue publique)
- le droit de paternité (être reconnu comme auteur)
- le droit au respect de l’œuvre (pas de modification abusive)
- le droit de retrait ou de repentir
Le droit patrimonial
C’est celui que vous pouvez obtenir via une cession
Il comprend :
- le droit de reproduction (copier, imprimer, diffuser)
- le droit de représentation (montrer au public)
- le droit de diffusion / exploitation
- le droit de destination (adapter l’usage selon le support)
En résumé
Le designer reste toujours l’auteur
Mais il peut vous autoriser à utiliser l’œuvre
Mais il peut vous autoriser à utiliser l’œuvre
Et cette autorisation…c’est toute la différence entre un projet bloqué et une communication fluide
Alors comment utiliser votre logo librement ?
Il vous faut une cession de droits. Un accord écrit qui précise ce que vous pouvez faire… et comment.
Sans cession
Vous avez payé une illustration ou des photos ?
Vous pouvez les regarder, les partager en interne…
Mais pas les utiliser publiquement (site, réseaux, print) sans autorisation.
Mais pas les utiliser publiquement (site, réseaux, print) sans autorisation.
Avec cession
Vous pouvez reproduire, diffuser exploiter votre visuel.
Exemple : “Utilisation sur site, réseaux et supports print, pendant 3 ans, en France.”
Vous êtes couverts, vous pouvez communiquer sereinement.
La recette selon le type de projet
LOGO : L’identité visuelle
Vérifiez que tout est inclus :
→ versions couleur, noir & blanc
→ formats (horizontal, carré…)
→ favicon
→ fichiers sources si besoin
→ versions couleur, noir & blanc
→ formats (horizontal, carré…)
→ favicon
→ fichiers sources si besoin
ILLUSTRATION : L’œuvre graphique
Précisez l’usage exact (packaging, affiche, web…)
Une illustration presse ≠ packaging
Une autre utilisation = autorisation
Une autre utilisation = autorisation
MOTION DESIGN : L’animation
Pensez aux formats et déclinaisons (story, réseaux, pub…)
Et à une question clé : pourrez-vous modifier la vidéo plus tard ?
Plusieurs auteurs possibles (illustrateur, voix off, sound designer…).
Tout le monde doit céder ses droits.
Tout le monde doit céder ses droits.
VIDÉO : L’audiovisuel
Plusieurs auteurs possibles (réalisateur, musique…).
Tout le monde doit céder ses droits.
Attention à la musique utilisée : la gestion des droits doit être transparente.
Tout le monde doit céder ses droits.
Attention à la musique utilisée : la gestion des droits doit être transparente.
Les ingrédients indispensables d’une cession
Pour cela il faut :
→ identité des parties : noms et prénoms de l’auteur et du bénéficiaire de la cession.
→ une description précise (quel visuel exactement)
→ La destination : les usages autorisés (web, print, pub…)
→ Le territoire (Région, France, monde…)
→ La durée (2 ans, 10 ans, illimité)
→ Le prix et les modalités de paiement : toujours préciser si les droits sont cédés en exclusivité ou non→ La rémunération (incluse où rémunérée : généralement de 30% du prix du devis).
Le piège classique
“J’ai payé donc ça m’appartient” - Spoiler alert c’est FAUX.
En France, payer ne veut pas dire devenir le propriétaire. Sans contrat écrit, le créateur garde les droits
Alors, pourquoi est-ce obligatoire ?
Parce que la loi l’impose. (Code de la propriété intellectuelle)
Un accord oral n’est dans aucun cas une protection.
Peut-on tout céder ?
Oui → cession totale et illimitée (souvent pour un logo)
Mais : le droit moral reste toujours au créateur
(il sera toujours l’auteur)
(il sera toujours l’auteur)
Et les fichiers sources ? (.ai, .psd, .prproj…)
Ils ne sont pas inclus automatiquement
Si vous en avez besoin : ça se négocie, ça s’écrit et souvent c’est un coût en plus.
Une bonne identité visuelle, ce n’est pas juste une belle image.
C’est un cadre clair, des droits maîtrisés et une utilisation sereine dans le temps.